Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBRIQUE 41
LABOULLE Marc

Numéro de dépôt :
3166330
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2012
RUBRIQUE 41 de LABOULLE Marc

Présentation de la marque RUBRIQUE 41

Déposée le 24 mai 2002 par LABOULLE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBRIQUE 41 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est LABOULLE Marc domicilié(e) Le Moulin,80140 Villiers Campsart - 80140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABOULLE MARC domicilié(e) Le Moulin,80140 VILLERS CAMPSART - 80140 - France.

La marque RUBRIQUE 41 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBRIQUE 41 est expirée depuis le 24 mai 2012.

LABOULLE Marc a également déposé les autres marques suivantes : INFO BUSINESS. Magazine d'informations. Générales du machinisme


LABOULLE Marc - Le Moulin,80140 Villiers Campsart - 80140 - France


LABOULLE MARC - Le Moulin,80140 VILLERS CAMPSART - 80140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Edition